1. Editeur du site
Le site joecoljoe.com (ci-apres « le Site ») est edite par :
- Raison sociale : ORTHO ONE SRL
- Forme juridique : Societe a responsabilite limitee (SRL) de droit belge
- Siege social : 22 Rue de Chatelet, 6120 Ham-sur-Heure-Nalinnes, Belgique
- Numero d'entreprise (BCE) : BE 0676.399.806
- Numero de TVA : BE0676399806
- EUID : BEKBOBCE.0676.399.806
- Date de constitution : 30 mai 2017
- Contact : via le formulaire de contact
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Joel Collet, en qualite de gerant d'ORTHO ONE SRL et d'artiste-interprete porteur du projet musical Joe Col Joe.
3. Hebergement
Le Site est heberge par :
- Cloudflare, Inc.
- Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, Etats-Unis
- Site : cloudflare.com
- Politique de confidentialite : cloudflare.com/privacypolicy
4. Propriete intellectuelle
L'ensemble des contenus presents sur le Site (textes, photographies, visuels, logos, musiques, clips, arrangements graphiques, code source) est la propriete exclusive de Joe Col Joe ou de ses partenaires, et est protege par le droit d'auteur belge et international (Code de droit economique, Livre XI) ainsi que par les conventions internationales.
Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation, partielle ou totale, quel que soit le procede utilise, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de l'editeur. Toute utilisation non autorisee constitue une contrefacon sanctionnee par les articles XI.293 et suivants du Code de droit economique.
5. Credits
- Photographies : tous droits reserves. Credits photographiques detailles disponibles sur demande via le formulaire de contact.
- Polices : Jost et Rock Salt (Google Fonts, Open Font License)
- Bibliotheques techniques : Swiper, GSAP (ScrollTrigger) via CDN jsDelivr
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (YouTube, Spotify, Apple Music, Deezer, Amazon Music, reseaux sociaux, etc.). L'editeur n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.
7. Donnees personnelles
Le traitement des donnees personnelles collectees via le formulaire de contact est detaille dans la politique de confidentialite.
8. Droit applicable et juridiction competente
Les presentes mentions legales sont regies par le droit belge. En cas de litige et a defaut de resolution amiable prealable, les cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Hainaut, division de Charleroi, seront seuls competents.